MENTIONS LEGALES

Identification

SAGESS
EURL au capital de 3 500 €
Numéro Siret : 51760959000016
Numéro RCS : Marseille - FR517609590
Siège social : 31 Bd Kraëmer - 13014 Marseille

Le site SAGESS est édité par la société Intuitiv Technology : www.intuitiv.fr.

Droit d'auteur - Copyright

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Les droits de propriété intellectuelle relatifs au site restent la propriété exclusive de SAGESS.

Gratuité de la diffusion

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de la société SAGESS.

La reproduction de ce site sur un support papier est autorisée pour des fins personnelles ou associatives et sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

- Respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte, citation claire et lisible de la source indiquant le nom SAGESS, l'adresse internet du site web de la société et la mention : "Droits de reproduction réservés et strictement limités".

- Toutes diffusions ou utilisations à des fins commerciales ou publicitaires des informations sont strictement interdites. Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter.

- Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

- Les logos figurant sur le site sont des marques déposées.

Crédits photographiques et illustrations

Les images ou photographies de personnes ou de lieux figurant sur le site sont la propriété de la société Sagess et/ou sont utilisées par la société Sagess avec l'accord des titulaires des droits.
L'utilisation de ces images ou photographies est interdite sans autorisation spécifique et expresse de la société Sagess.
Toute utilisation non autorisée peut entraîner une violation des droits d'auteur, des droits à l'image, des droits des personnes ou de toutes autres réglementations applicables aux communications ou à la publicité.

Utilisation de ce site

Ces informations vous sont communiquées telles quelles sans autorisation de quelque sorte que ce soit, exprimée ou sous-entendue.
Cela inclut les autorisations implicites de vente, pour une utilisation particulière, ou le non-respect des droits de propriété intellectuelle mais ne se limite pas à cela.

La société SAGESS ne prend aucun engagement concernant les informations ou les pages qui pourraient contenir des références à des produits, programmes et services ou tout autre site auquel vous pourriez avoir accès via le site.

SAGESS se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site. En outre, SAGESSdécline toute responsabilité en cas de retard, d'erreur ou d'omission quant au contenu des présentes pages de même qu'en cas d'interruption ou de non-disponibilité du service.
Il est expressément rappelé que la société SAGESS n'a aucun contrôle ni responsabilité quant au contenu des sites non- SAGESS.
De plus, un lien à un tel site non- SAGESS ne signifie pas que la société SAGESS assume une quelconque responsabilité quant à son contenu ou l'usage qui peut en être fait.
Il vous incombe de prendre les précautions nécessaires pour vous assurer que le site que vous sélectionnez pour votre usage n'est pas infesté de virus, cheval de Troie ou autre parasite de nature intrusive ou destructive. En aucun cas, la société SAGESS ne sera tenue responsable des dommages directs, indirects ou spéciaux résultant de l'usage de ce site web ou d'autres sites qui lui sont liés, notamment tout préjudice financier ou commercial, perte de programmes ou de données dans votre système d'information ou autre, même si la société SAGESS a eu connaissance de la possibilité de survenance de tels dommages.
Cette page a pu être réalisée grâce à l'utilisation du site Internet de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) : www.cnil.fr

Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.
Les mentions légales ci-dessus s’appliquent à l’ensemble du site quel que soit le biais d’accès au site et notamment via les noms de domaines déposés de la société SAGESS.